Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE HUGUES DES OUCHES
Numéro de dépôt :
1674844
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
25/07/1998
Présentation de la marque COMTE HUGUES DES OUCHES
Déposée le 25 juillet 1988 par monsieur MARTIN Joël demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « COMTE HUGUES DES OUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE HUGUES DES OUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE HUGUES DES OUCHES est expirée depuis le 25 juillet 1998.
MARTIN Joël demeurant à a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51